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Article 15 AUTONOME (Décret n° 2024-133 du 21 février 2024 relatif à l'état-major des armées et à l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace)

Article 15 AUTONOME (Décret n° 2024-133 du 21 février 2024 relatif à l'état-major des armées et à l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace)


Le ministre des armées est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.