Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, B. - Orthopédie du membre inférieur, paragraphe 2. - Adjonctions, dans le paragraphe « Genou », au « A. - Applicables aux appareils articulés au genou », dans la rubrique « Particulières aux appareils OI 39 et O I36 » :
1. La rubrique « Société PROTEOR HANDICAP TECHNOLOGIE SA (PROTEOR) » devient la rubrique « Société BASKO HEALTHCARE (BASKO) » ;
2. Dans la rubrique nouvellement nommée « Société BASKO HEALTHCARE (BASKO) », la nomenclature des codes 2783443 et 2708163 est remplacée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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2783443 |
Articulation genou pour orthèse membre inf., BASKO, SPL2 BASKO Articulation de genou pour orthèse de membre inférieur, SPL2 BASKO de la société BASKO HEALTHCARE. SWING PHASE LOCK 2 est une articulation de genou pour orthèse de membre inférieur (orthèse de genou ou orthèse cruro-pédieuse) avec un système pendulaire interne qui verrouille ou déverrouille l'articulation, en fonction de l'angle de l'articulation dans le plan sagittal. L'articulation SWING PHASE LOCK 2, fixée sur le montant extérieur de l'orthèse, est associée à l'articulation de contrôle de la phase pendulaire SPC (SWING PHASE CONTROL), placée sur le montant interne. L'articulation SPC associe une friction et un ressort pour réguler la flexion du genou pendant la phase pendulaire. Le satellite de commande peut être fixé sur un montant de l'orthèse et permet à l'utilisateur de régler l'articulation SWING PHASE LOCK 2 selon trois modes de fonctionnement : - Mode 1 : verrouillage/déverrouillage automatique. Ce mode est utilisé pour marcher ; - Mode 2 : verrouillage manuel. Ce mode est utilisé pour s'asseoir ; - Mode 3 : déverrouillage manuel. Ce mode est utilisé pour rester debout. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l'origine d'un défaut de verrouillage du genou. Les conditions suivantes doivent être réunies pour permettre l'utilisation de l'articulation SWING PHASE LOCK 2 : - une extension (passive) de hanche d'au moins 5° ; - un flexum de genou inférieur à 10° ; - une flexion active de la hanche, obtenue à l'aide des fléchisseurs de hanche ou en basculant le bassin grâce aux muscles de l'abdomen ; - la capacité à atteindre l'extension du genou à la fin de la phase pendulaire ; - un bon appui du côté controlatéral. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L'adaptation de l'orthèse devra être réalisée par un orthoprothésiste. Une rééducation est recommandée après l'adaptation de l'orthèse. GARANTIE SPL2 BASKO est garanti 3 ans. Son renouvellement ne peut être pris en charge que trois ans après la pose. Le remplacement des pièces d'usure doit être effectué au cours de ces trois ans si nécessaires. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références IQ200L et IQ200R. Date de fin de prise en charge : 30 mai 2028. |
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2708163 |
Articulation genou pour orthèse membre inf., BASKO, SPL2 BASKO, révision Articulation de genou pour orthèse de membre inférieur, SPL2 BASKO de la société BASKO HEALTHCARE, révision annuelle. La prise en charge de la révision annuelle de SPL2 BASKO est assurée après la première année de pose. Elle comprend notamment le changement systématique des butées, des roulements et du câble et en fonction de l'usure le changement des inserts et du satellite, en moyenne une fois sur deux. Date de fin de prise en charge : 30 mai 2028. |