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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2024 modifiant l'arrêté du 30 juin 2023 relatif à l'ouverture d'une période transitoire pour l'innovation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2024 modifiant l'arrêté du 30 juin 2023 relatif à l'ouverture d'une période transitoire pour l'innovation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2023 susvisé, les mots : « le cahier des charges susvisé à la suite de l'avis du CTIS du 28 juin 2023 » sont remplacés par les mots : « le cahier des charges modifié susvisé à la suite de l'avis du CTIS du 14 février 2024 ».