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Article 1 AUTONOME (Décision du 15 février 2024 modifiant la décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (secrétariat général))

Article 1 AUTONOME (Décision du 15 février 2024 modifiant la décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (secrétariat général))


La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :
1. A l'article 1er :


- au 2, les mots : « à compter du 15 mai 2023, et M. Damien Bailleul, attaché d'administration de l'Etat, adjoint », sont remplacés par les mots : « Mme Tessa Tournette et M. Damien Bailleul, attachés d'administration de l'Etat, adjoints » ;
- au 3, au premier alinéa les mots : « Mme Lorraine Saye, à compter du 1er juillet 2023, attachée d'administration de l'Etat, et M. Amaury Tiberghien, attaché » sont remplacés par les mots : « Mme Lorraine Saye, Mme Azucena Lozano Denis et M. Amaury Tiberghien, attachés », au deuxième alinéa les mots : « Mme Azucena Denis, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission, et », sont supprimés et le troisième alinéa est supprimé ;
- au 5, les mots : « Mmes Marine Moreau et Susie de Laborde-Noguez, attachées » sont remplacés par les mots : « Mme Marine Moreau, attachée d'administration de l'Etat, et Mme Susie de Laborde-Noguez, attachée principale », les mots : « de classe normale » au deuxième et troisième alinéas sont ajoutés après les mots : « secrétaire administrative » et les mots : « Mme Nita Joncart, secrétaire administrative de classe supérieure » sont supprimés.


2. A l'article 2 :


- au 2, les mots : « à compter du 15 mai 2023 », sont supprimés ;
- au 3, les mots : « et M. Hervé Léger, attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de bureau », sont supprimés ;
- au 5, les mots : « à compter du 3 juillet 2023 », sont supprimés.


3. A l'article 3, les mots : « à compter du 1er juillet 2023 », sont supprimés.
4. A l'article 4 :


- au 1 et au 4, « les mots : « chef de mission de l'agriculture et de l'environnement » sont remplacés par les mots : « attaché d'administration hors classe de l'Etat » ;
- au 3, après le mot : « attaché » est inséré le mot : « principal ».


5. A l'article 5 :


- au 1, les mots : « cheffe de mission de l'agriculture et de l'environnement » sont remplacés par les mots : « attachée d'administration hors classe de l'Etat » ;
- au 2, les mots : « Pascal Cossard, adjoint au chef de bureau, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement » sont remplacés par les mots : « Hervé Léger, adjoint au chef de bureau, attaché principal d'administration de l'Etat ».