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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2017 fixant le taux de l'indemnité de fonctions pour les psychologues de l'éducation nationale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2017 fixant le taux de l'indemnité de fonctions pour les psychologues de l'éducation nationale)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024 et sera publié au Journal officiel de la République française.