Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du cathéter d'accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du cathéter d'accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.