Articles

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « b) ENDEAVOR RESOLUTE » comprenant les codes suivants est radiée :


CODE

LIBELLÉ

3103976

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,25mm.

3108927

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,5mm

3132593

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,75mm

3126405

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,0mm

3113360

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,5mm.

3126730

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 4,0mm


b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B, la rubrique « c » devient la rubrique « b », et ainsi de suite.