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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2024 portant abrogation d'arrêtés relatifs à certaines options du brevet professionnel agricole)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2024 portant abrogation d'arrêtés relatifs à certaines options du brevet professionnel agricole)


Les arrêtés du 3 juillet 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux de conduite et entretien des engins agricoles » et du 13 mai 2008 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « transformations alimentaires » sont abrogés à compter du 1er janvier 2027.