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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 février 2024 modifiant la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 février 2024 modifiant la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie)


Le sous-titre 3 de l'annexe 1 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie est modifié comme suit :
1° Les mots : « hors produits de contraste » sont supprimés ;
2° L'article 1er « Scanographie » est remplacé par les dispositions suivantes :


« Article 1er
« Scanographie
« Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er mars 2024 (1) (2)


«


TYPE D'APPAREILS

FORFAIT PLEIN

FORFAIT RÉDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITÉ

Activité ≤ activité
de référence

Activité > activité
de référence et ≤ seuil 1

Activité > seuil 1
et ≤ seuil 2

Activité > seuil 2

Amortis (1), toutes classes

75,54 €

60,00 €

52,08 €

36,34 €

Non amortis, toutes classes

99,69 €

(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée.


« « (1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
« (2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. » ;


3° L'article 2 « Imagerie par résonance magnétique » est remplacé par les dispositions suivantes :


« Article 2
« Imagerie par résonance magnétique
« Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er mars 2024 (3) (4)


«


CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE
de l'aimant (en tesla)

≤ 0, 5T

et < 1,5 T

1,5 T (2)

1,5 T dédié
aux membres (3)

1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)


Activité de référence (nombre de forfaits)

3 500

4 000

4 750

4 500

4 500

4 500

AMORTIS, forfaits pleins (1)

Paris

130,54 €

78,56 €

91,60 €

144,75 €

Région parisienne hors Paris

126,86 €

78,09 €

90,56 €

138,94 €

Province

125,60 €

77,93 €

90,20 €

130,80 €

NON AMORTIS, forfaits pleins

Paris

131,07 €

194,28 €

177,01 €

111,22 €

127,80 €

203,83 €

Région parisienne hors Paris

127,45 €

189,88 €

173,30 €

110,77 €

126,78 €

201,91 €

Province

121,75 €

189,92 €

171,97 €

110,61 €

126,43 €

201,43 €

FORFAIT RÉDUIT selon les tranches d'activité

Activité > Activité Référence et ≤ seuil 1

73,94 €

50,51 €

52,72 €

75,40 €

Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2

59,53 €

42,57 €

44,58 €

65,65 €

Activité > seuil 2

29,95 €

28,04 €

29,30 €

42,47 €

(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée.
(2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo-articulaire.
(3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou > 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en « adossement fonctionnel » selon les dispositions de l'Instruction CNAMTS/ DGOS/ R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.


« « (3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
« (4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. »