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Article AUTONOME (Arrêté du 2 février 2024 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2024)

Article AUTONOME (Arrêté du 2 février 2024 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2024)


ANNEXE I
RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2024 (QUOTAS EN TONNES)


Quota

Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud)

5,5

Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN)

34,5

Organisation de producteurs du Levant (OP du Levant)

17,6

Groupement de navires Pêcheurs artisans Côte-d'Azur-Provence (PACAP)

20,2

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur

3,7

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie

0,3

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse

27,2

TOTAL Hors OP

31,2

TOTAL

109,0