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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2024 portant abrogation d'arrêtés relatifs à certaines options du certificat de spécialisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2024 portant abrogation d'arrêtés relatifs à certaines options du certificat de spécialisation)


Les arrêtés suivants sont abrogés à compter du 1er janvier 2024 :


-l'arrêté du 10 juillet 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation « responsable technico-commercial : produits carnés » ;
-l'arrêté du 10 juillet 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation « responsable technico-commercial : fruits et légumes » ;
-l'arrêté du 10 juillet 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation « responsable technico-commercial : horticulture ornementale » ;
-l'arrêté du 9 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation « responsable technico-commercial en industries agroalimentaires : produits laitiers ».