Article 7 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)

L'annexe 1 et l'annexe 2 du même arrêté sont remplacées par l'annexe 1 et l'annexe 2 du présent arrêté.