Articles

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)


L'article 4-1 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 4-1.-En première et en terminale, les élèves réalisent un ou plusieurs projets. »