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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air)

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air)


A l'annexe I, les deux dernières lignes du tableau dédiées aux « aptitudes au service » dans la réserve opérationnelle et à la réserve spécialiste sont remplacées par les lignes suivantes :
«


Admission et maintien
dans la réserve opérationnelle

/

/

/

/

/

/

/

Le personnel de la réserve opérationnelle doit posséder les aptitudes requises pour l'emploi qu'il occupe, conformément au 5° de l'article L. 4211-2 du code de la défense.

Admission et maintien
dans la réserve spécialiste

5

5

5

5

5

4

0/1

Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense. Ils doivent posséder les aptitudes requises pour l'emploi qu'ils occupent, conformément au 5° de l'article L. 4211-2 du code de la défense.


».