Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans les sections 11 et 4, dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la référence 3883 relative à la télécommande pour patients est radiée :

a) Dans le code 3400473 relatif au système pour stimulation cérébrale profonde non rechargeable « INFINITY » ;
b) Dans le code 3422256 relatif au neurostimulateur médullaire non rechargeable « PROCLAIM XR ».

2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

3. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-A : « Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :