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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 4, au paragraphe : 1 « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) », dans le code 3145302, les deux références suivantes sont radiées : GB004.05/05-U et GB004.05/1-U.