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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 2 mars 2022 fixant la convention type entre l'Assurance maladie et les professionnels s'engageant dans le cadre du dispositif de prise en charge de séances d'accompagnement par un psychologue)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 2 mars 2022 fixant la convention type entre l'Assurance maladie et les professionnels s'engageant dans le cadre du dispositif de prise en charge de séances d'accompagnement par un psychologue)


Fait à, en deux exemplaires originaux,
le


La Caisse sise,

M/ Mme psychologue partenaire du dispositif sus-cité,


domicilié (e),
dans le cadre de son exercice [libéral] ou [salarié]

représentée par


La Structure,
domiciliée à
représentée par
Si exercice [salarié]


(1) CPAM Caisse primaire d'Assurance maladie
(2) CGSS : Caisse générale de la Sécurité Sociale
(3) CCSS : Caisse commune de Sécurité Sociale
(4) MSA : Mutualité sociale agricole
(5) MGEN : Mutuelle Générale de l'éducation nationale