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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2024 portant délégation de signature (Centre national de gestion))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2024 portant délégation de signature (Centre national de gestion))


L'article 4 de l'arrêté du 1er mars 2023 susvisé est modifié en ce que Mme Elsa LIVONNET est remplacée par Mme Séverine MASSON.