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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1247 du 20 décembre 2023 autorisant l'association RCF Radio L'Épine à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Cœur de Champagne)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1247 du 20 décembre 2023 autorisant l'association RCF Radio L'Épine à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Cœur de Champagne)


L'association RCF Radio L'Épine est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Cœur de Champagne.