Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)

Le 2° de l'article 5 est ainsi modifié :
I.-Au. 1, le mot : « mentionnées » est remplacé par le mot : « mentionnés » ;
II.-Au. 2, le. 7, le. 8 et le. 11 sont abrogés.