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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)


L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.