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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)


Le renvoi « (1) Les annexes II, III, IV et V peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www. ucem-nantes. fr. » est remplacé par le renvoi : « (1) Les annexes II, III, IV, V et VI peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr. »