Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)

L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 11 du présent arrêté.