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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-BO-13 du 19 décembre 2023 autorisant l'association centre social et culturel Réseau Paul Bert à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RPB FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-BO-13 du 19 décembre 2023 autorisant l'association centre social et culturel Réseau Paul Bert à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RPB FM)


L'association centre social et culturel Réseau Paul Bert est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé RPB FM en modulation de fréquence.