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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts)


Sontabrogés :
1° Le 6° de l'article D. 718-5 du code de l'éducation ;
2° Le décret n° 2015-529 du 12 mai 2015 portant association d'établissements du site clermontois ;
3° L'article 4 et les chapitres II à IV du décret du 7 décembre 2020 susvisé.