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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1377 du 29 décembre 2023 modifiant les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins critiques, traitement du cancer, neurochirurgie et médecine nucléaire)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1377 du 29 décembre 2023 modifiant les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins critiques, traitement du cancer, neurochirurgie et médecine nucléaire)


Le 2° de l'article D. 6124-134-8 du code de la santé publiqueest ainsi modifié :
Après les mots : « Pour le titulaire avec la mention C, d'un médecin qualifié spécialisé en pédiatrie », sont insérés les mots : « ou, à défaut, d'un médecin justifiant d'une expérience en pédiatrie ».