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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024.