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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif à la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les risques bénéficiant des mesures d'ajustement des coûts moyens)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif à la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les risques bénéficiant des mesures d'ajustement des coûts moyens)


L'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2011 susvisé est ainsi modifié :
a) Les cinquième et sixième alinéas sont supprimés ;
b) Après le dernier alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-attractions foraines avec et sans montage de manèges ou de chapiteaux, et autres spectacles et services récréatifs ».