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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)


Le point C de l'annexe VIII est ainsi modifiée :
1° Dans le 1er tableau intitulé « PÉRIODICITÉS DES CONTRÔLES TECHNIQUES PÉRIODIQUES », les mots : « ou M1G » sont insérés entre les mots : « M1 » et « autres que sanitaires » ;
2° Dans le 2e tableau intitulé « VALIDITÉ DU CONTRÔLE », les mots : « et M1G » sont insérés après chaque mot : « M1 ».