Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2022 modifiant les obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre Rodez et Paris (Orly))

L'annexe au présent arrêté remplace l'annexe à l'arrêté du 20 septembre 2022 susvisé.