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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 décembre 2023 relatif au classement des emplois prévus à l'article 4 du décret n° 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif à certains agents contractuels du ministère de la défense en fonction à la direction générale de l'armement et au service industriel de l'aéronautique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 décembre 2023 relatif au classement des emplois prévus à l'article 4 du décret n° 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif à certains agents contractuels du ministère de la défense en fonction à la direction générale de l'armement et au service industriel de l'aéronautique)


Les classes d'emplois mentionnées à l'article 4 du décret du 27 décembre 2023 susvisé, dans lesquelles sont classées les ingénieurs ou cadres technico-commerciaux ainsi que les techniciens relevant de ce même décret, sont définies ainsi qu'il suit :
a) Pour les emplois de technicien :


Classes d'emploi

E10

E9

D8

D7

C6


b) Pour les emplois d'ingénieur ou de cadre technico-commercial :


Classes d'emploi

I18

I17

H16

H15

G14

G13

F12

F11