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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1298 du 28 décembre 2023 relatif au corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation et aux emplois de directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1298 du 28 décembre 2023 relatif au corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation et aux emplois de directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation)


Au premier alinéa de l'article 11 du même décret, les mots : « six échelons» sont remplacés par les mots : « huit échelons ».