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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 fixant les taux et les modalités d'attribution de l'indemnité pour travail dominical régulier susceptible d'être allouée à certains personnels du ministère de la culture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 fixant les taux et les modalités d'attribution de l'indemnité pour travail dominical régulier susceptible d'être allouée à certains personnels du ministère de la culture)


L'article 1er de l'arrêté du 3 mai 2002 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 1.-Le montant de l'indemnité pour travail dominical régulier prévue par le décret du 3 mai 2002 susvisé est fixé comme suit :
«


BÉNÉFICIAIRES

AU TITRE
DES 10 PREMIERS DIMANCHES TRAVAILLÉS
(en euros)

Adjoints techniques d'accueil, de surveillance et de magasinage

1 075,05

Techniciens des services culturels et des Bâtiments de France, spécialité surveillance et accueil

1 102,02

Ingénieurs des services culturels et du patrimoine, spécialité services culturels

1 541,35


« L'indemnité pour travail dominical régulier est versée mensuellement. »