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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures)

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures)


L'utilisateur des eaux usées traitées réalise à une fréquence adaptée au contexte local notamment au vu des résultats de la démarche d'évaluation des risques et au minimum tous les dix ans une analyse du sol sur chaque point de référence, repéré par ses coordonnées « Lambert », représentatif d'une zone homogène.
Ces analyses portent sur les éléments-traces figurant au tableau 2 de l'annexe I de l'arrêté du 8 janvier 1998 et sur le pH, le sodium échangeable, le potassium échangeable, la salinité ainsi les paramètres pertinents déterminés lors de la démarche d'évaluation des risques. Les analyses de sol doivent être réalisées par un laboratoire d'analyse de terre agréé par le ministre en charge de l'agriculture. Les méthodes d'échantillonnage et d'analyse de sols sont conformes aux dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé.
L'utilisateur des eaux usées traitées communique les résultats des analyses au producteur des eaux usées traitées ainsi qu'au préfet.