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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de betterave sucrière : Artic, Bambou, Bonsaï, Crotale, Donjon, Ecureuil, Eglantier, Ginkgo, Igloo, Papyrus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.