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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)


A l'article 6 de l'arrêté du 22 septembre 2023 susvisé, après le sixième alinéa :


«-pour les anciens militaires de la réserve opérationnelle, après interruption de service »,


il est inséré l'alinéa suivant :


«-pour les engagements initiaux des militaires de la réserve opérationnelle ; ».