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Article AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)


Personnel non médical


N° de compte

STATUT/GRADE/QUALIFICATION

ETPR

RÉMUNERATIONS (hors charges)

N-1

N

ÉCART

N-1

N

ÉCART

Titulaires et stagiaires

Personnels administratifs

dont personnels de direction

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

6411

TOTAL 1

Contrats à durée indéterminée

Personnels administratifs

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

6413

TOTAL 2

TOTAL 1 +2 - PERMANENTS

Contrats à durée déterminée

Personnels administratifs

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

6415

Sous-total CDD

Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement)

62111/62114/
62181

Intérim non médical

TOTAL 3 - CDD et INTERIM

6416

Contrats soumis à dispositions particulières

6417

Apprentis

TOTAL 4

TOTAL 3 + 4 - NON PERMANENTS

Personnel affecté à l'établissement

62151/6216

TOTAL 5 PERSONNEL EXTERIEUR (hors intérim et vacations)

TOTAL PERSONNEL NON MEDICAL (1+2+3+4+5)

TOTAL PERSONNEL MEDICAL et NON MEDICAL


Compte de résultat prévisionnel annexe


Les mêmes tableaux sont à produire pour chaque compte de résultat prévisionnel annexe.