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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense)


A l'article 7, après les mots : « conditions de réalisation de l'évaluation des risques professionnels », sont insérés les mots : « et de ses mises à jour » et les mots : « la méthode de qualification » sont remplacés par les mots : « la cotation des risques ».