Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense)

L'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 29 du présent arrêté.