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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2023 portant modification du marqueur fiscal commun devant être incorporé dans les produits énergétiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2023 portant modification du marqueur fiscal commun devant être incorporé dans les produits énergétiques)


La dernière ligne du tableau en annexe de l'arrêté du 4 juin 2018 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger est remplacée par les dispositions suivantes :
«


Agent traceur :

-Jusqu'au 18 janvier 2024 :
Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-[2-1 (1-isobutoxyéthoxy) éthyl]-4-(phénylazo) aniline)

mg/ l


9

-Jusqu'au 18 janvier 2024 en complément ou en substitution du Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-[2-1 (1-isobutoxyéthoxy) éthyl]-4-(phénylazo) aniline) : ACCUTRACE ™ PLUS contenant du butoxybenzène (la limite maximale de butoxybenzène est fixée à 14,25 mg/ l)

mg/ l


18,75

-A compter du 19 janvier 2024 : ACCUTRACE ™ PLUS contenant du butoxybenzène (la limite minimale de butoxybenzène est fixée à 9,50 mg/ l et la limite maximale de butoxybenzène est fixée à 14,25 mg/ l)

mg/ l

12,50

18,75


».