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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-LY-10 du 27 octobre 2023 autorisant l'association Elise Radio TV à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Elise Radio)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-LY-10 du 27 octobre 2023 autorisant l'association Elise Radio TV à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Elise Radio)


L'association Elise Radio TV est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Elise Radio en modulation de fréquence.