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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1193 du 13 décembre 2023 autorisant la SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Forever Aquitaine dans la zone Bordeaux local)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1193 du 13 décembre 2023 autorisant la SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Forever Aquitaine dans la zone Bordeaux local)


La SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA) est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Forever Aquitaine conformément à la convention susvisée.