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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1189 du 13 décembre 2023 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One dans la zone Bordeaux étendu)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1189 du 13 décembre 2023 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One dans la zone Bordeaux étendu)


La SAS FG Concept est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One conformément à la convention susvisée.