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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1231 du 21 décembre 2023 portant diverses dispositions en matière portuaire)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1231 du 21 décembre 2023 portant diverses dispositions en matière portuaire)


Au deuxième alinéa de l'article R. 5321-20, les mots : « 0,14 × VL × b » sont remplacés par :
« 0,14 ×



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» et les mots : « (L et b étant respectivement la longueur hors tout et la largeur maximale du navire) » sont supprimés.