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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 portant renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II BALANCE FOOT J de la société ÖSSUR France inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2023 portant renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II BALANCE FOOT J de la société ÖSSUR France inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, A, chapitre III, au 6, paragraphe « Applicables au pied », rubrique « Pieds à restitution d'énergie », sous-rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique de la « Société ÖSSUR France (OSSUR) », dans la nomenclature du code 2756825 relatif à BALANCE FOOT J, la date de fin de prise en charge est portée au 15 décembre 2026.