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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1203 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-337 du 24 avril 2012 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Oxygène Radio)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1203 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-337 du 24 avril 2012 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Oxygène Radio)


L'autorisation accordée par la décision n° 2012-337 du 24 avril 2012, complétée par la décision n° 2016-RE-04 du 20 juin 2016 et reconduite par les décisions n° 2016-RE-60 du 17 octobre 2016 et n° 2021-RE-13 du 22 novembre 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans, à compter du 5 juin 2027, dans les zones de Segré et Pouancé.