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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)


La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale est modifiée ainsi qu'il suit :
1° La participation de l'assuré pour la spécialité VABYSMO® 120 mg/ml, solution injectable, boîte de 1 flacon contenant 0,24 ml de solution (code CIP : 34009 302 625 9 7), est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale ;
2° La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour la spécialité VABYSMO® 120 mg/ml, solution injectable, boîte de 1 flacon contenant 0,24 ml de solution (code CIP : 34009 302 625 9 7), est modifiée ainsi qu'il suit :
a) Les mots : « Taux de remboursement : 65 % » sont remplacés par les mots : « Taux de remboursement : 100 % » ;
b) La phrase : « Ce taux ne tient pas compte des exonérations liées aux conditions particulières de prise en charge de l'assuré (ALD, invalidité…). » est supprimée.