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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2023 fixant l'organisation et le fonctionnement du cycle supérieur de perfectionnement des administrateurs de l'Etat stagiaires)

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2023 fixant l'organisation et le fonctionnement du cycle supérieur de perfectionnement des administrateurs de l'Etat stagiaires)


A l'issue de la phase d'approfondissement et de consolidation, après avis des employeurs, les stagiaires dont les services ont donné satisfaction sont titularisés.
Les stagiaires qui n'ont pas été titularisés à l'issue de cette phase peuvent être autorisés à accomplir une nouvelle période de stage conformément aux dispositions du décret du 7 octobre 1994 susvisé.