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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1195 du 13 décembre 2023 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Lyon dans la zone Lyon local)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1195 du 13 décembre 2023 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Lyon dans la zone Lyon local)


La SAS NRJ Réseau est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Lyon conformément à la convention susvisée.