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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire)


L'article 1er de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé est modifié comme suit :
1° Le premier alinéa est supprimé ;
2° Au deuxième alinéa, avant les mots : « l'aptitude médicale », sont insérés les mots : « En application des articles L. 4132-1 et L. 4211-2 du code de la défense, » et après les mots : « forces armées et formations rattachées (FAFR) », sont insérés les mots : « ou, s'agissant des militaires de la réserve opérationnelle, à l'emploi ».